Mentions légales
Cabinet Patrimoine Consulting

Informations éditeur
Éditeur du site
Cabinet Patrimoine Consulting
Activité exercée au sein de l'EURL Cabinet Patrimoine Consulting
EURL immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro 994 674 505
Siège social : 20 traverse de la montre, 13011 Marseille
Email : cabinet@patrimoine-consulting.net
Statutaire
Assurance Responsabilité Civile Professionnelle conforme aux obligations légales et réglementaires en vigueur.
Directeur de la publication
Rharasse Adil
Hébergeur
À compléter
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, graphismes) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.
Responsabilité
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre informatif et ne constituent pas un conseil personnalisé. Elles ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur.

Propriété intellectuelle
Tous les éléments du présent site web (textes, images, logos, sons, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive du Cabinet Patrimoine Consulting et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification, distribution ou utilisation non autorisée est strictement interdite.

Données personnelles
Conformément à la loi Informatique et Libertés et au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Pour exercer ce droit, veuillez nous contacter par e-mail à [[email]] ou par courrier à l'adresse mentionnée ci-dessus.

Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Le Cabinet Patrimoine Consulting décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites externes.

Limitation de responsabilité
Le Cabinet Patrimoine Consulting s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Cependant, nous ne pouvons garantir l'exactitude ou l'exhaustivité des informations présentes sur ce site. L'utilisation de ce site se fait à vos propres risques.

Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation de ce site sera de la compétence exclusive des tribunaux français.